French

Terms and Conditions

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE, LICENCE LIMITÉE POUR LES UTILISATEURS

  1. Sous réserve de votre respect des présentes Conditions d'utilisation, de tout accord de licence applicable conclu avec Shada B.V. et de la Loi, vous avez la possibilité d'accéder au Site et de l'utiliser. Shada B.V. est le seul détenteur des droits, titres de propriété et intérêts sur le Site et se réserve tous les droits non expressément accordés en vertu des présentes Conditions d'utilisation. Shada B.V. est susceptible de modifier, remplacer ou interrompre le Site à tout moment, quelle qu'en soit la raison, et ce, sans préavis et à son entière discrétion. Shada B.V. fournit le Site tel quel et selon sa disponibilité. 

  2.  Tous les Contenus présents sur ce Site, y compris, mais sans limitation, les images, séquences vidéo, musicales et autres métadonnées (collectivement désignés par « Contenus de Shada B.V. »), ainsi que les sélections et arrangements des Contenus de Shada B.V., sont protégés par des droits d'auteur, des marques commerciales, des brevets, des secrets commerciaux et les législations et traités relatifs à la propriété intellectuelle. Toute utilisation non autorisée des Contenus de Shada B.V. enfreint lesdites lois et les présentes Conditions d'utilisation. Sauf mention expresse aux présentes ou accord de licence distinct entre vous et Shada B.V., Shada B.V. n'autorise nullement à utiliser le Site ou tout Contenu de Shada B.V., que ce soit expressément ou implicitement. Vous vous engagez à ne pas copier, republier, encadrer, fournir de lien vers, télécharger, transmettre, modifier, adapter, créer d'oeuvres dérivées à partir de, louer, céder en location-bail, prêter, vendre, attribuer, distribuer, afficher, réaliser, céder en licence ou en sous-licence ou effectuer de rétro-ingénierie sur le Site ou tout Contenu de Shada B.V.. En outre, vous acceptez de ne pas employer de méthodes d'extraction de données, de robots ou tout autre moyen d'extraction ou de récupération similaire de données et/ou d'image sur le Site ou les Contenus de Shada B.V.. 

  3. Vous ne devez pas télécharger, distribuer, afficher et/ou copier les Contenus de Shada B.V., à moins que vous n'ayez conclu un accord de licence avec ce dernier. 

  4. Vous n'êtes pas autorisé à supprimer les filigranes ou avis de droit d'auteur présents dans le Contenu de Shada B.V.. 

Download Terms in conditions in EN, DE or NL.